Déposée par voie électronique le 30 avril 2018 par COLOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES FRUITS DU BIONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-21 du 25 mai 2018.
Le déposant est COLOR domicilié(e) 16 rue Gaston Castel - 13016 - Marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel & Goyard - W&G, Monsieur Pascal Goyard domicilié(e) 10 bis avenue de la Grande Armée - 75017 - Paris - France.
La marque LES FRUITS DU BIONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLOR - 16 rue Gaston Castel - 13016 - Marseille - France
Wetzel & Goyard - W&G, Monsieur Pascal Goyard - 10 bis avenue de la Grande Armée - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; miel ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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